MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site ateliervirginiemorel.com est édité par :
Nom commercial : Atelier Virginie Morel
Raison sociale : ATELIER VIRGINIE MOREL
Forme juridique : SARL au capital de 50 000 €
Adresse du siège : 228 rue Zone Artisanale, 69820 Fleurie, France
RCS : Villefranche-Tarare 803 017 854
SIREN : 803 017 854
SIRET : 803 017 854 00032
Code APE / NAF : 1392Z — Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
TVA intracommunautaire : FR 83 803017854
E-mail : virginie@ateliervirginiemorel.com
Téléphone : +33 (0)6 84 31 02 05
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Virginie Morel, en sa qualité de représentante légale de la société Atelier Virginie Morel.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
Société de droit américain
Siège social : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site internet : vercel.com
Crédits et crédits photo
Conception, développement et intégration du site : Jules Messad
Design graphique : Jules Messad et Samuel Rambaud
Crédits photo des projets : les crédits disponibles sont indiqués sur les pages projet concernées. Tous droits réservés.
Crédits vidéo et autres médias : © Atelier Virginie Morel, tous droits réservés.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, créations, éléments graphiques, logos et projets présentés, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Cette protection couvre notamment les créations textiles, dessins, croquis, objets, prototypes, mises en page, éléments d'identité visuelle, photographies, vidéos et contenus éditoriaux présentés sur le site.
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Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec l'Atelier Virginie Morel, après réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante.
Médiateur désigné, sous réserve d'adhésion effective :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site internet : www.cm2c.net
Téléphone : +33 (0)1 89 47 00 14
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.