MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site ateliervirginiemorel.com est édité par :

Nom commercial : Atelier Virginie Morel

Raison sociale : ATELIER VIRGINIE MOREL

Forme juridique : EURL (SARL unipersonnelle) au capital de 50 000 €

Adresse du siège : 228 rue Zone Artisanale, 69820 Fleurie, France

RCS : Villefranche-Tarare 803 017 854

SIREN : 803 017 854

SIRET du siège : 803 017 854 00032

Établissement secondaire : Showroom Virginie Morel, 1 place de l'Église, 69820 Fleurie, France — SIRET 803 017 854 00040

Code APE / NAF : 1392Z — Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

TVA intracommunautaire : FR 83 803017854

E-mail : virginie@ateliervirginiemorel.com

Téléphone : +33 (0)6 84 31 02 05

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Virginie Morel, en sa qualité de gérante de la société Atelier Virginie Morel.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

Société de droit américain

Siège social : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Téléphone : +1 415 398 5463 ou +1 951 383 6898

Site internet : vercel.com

Crédits et crédits photo

Conception, développement et intégration du site : Jules Messad

Design graphique : Jules Messad et Samuel Rambaud

Crédits photo des projets : les crédits disponibles sont indiqués sur les pages projet concernées. Tous droits réservés.

Crédits vidéo et autres médias : © Atelier Virginie Morel, tous droits réservés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, créations, éléments graphiques, logos et projets présentés, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Cette protection couvre notamment les créations textiles, dessins, croquis, objets, prototypes, mises en page, éléments d'identité visuelle, photographies, vidéos et contenus éditoriaux présentés sur le site.

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Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec l'Atelier Virginie Morel, après réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante.

L'Atelier Virginie Morel est adhérent du médiateur suivant :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

49 rue de Ponthieu, 75008 Paris

Site internet : www.cm2c.net

Saisine en ligne : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Téléphone : +33 (0)1 89 47 00 14

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.